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Marques déposées par monsieur ROUDEAU Patrick
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ROGER LA FRITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROGER LA FRITE
Mr ROUDEAU Patrick

Numéro de dépôt :
97673424
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007

Présentation de la marque ROGER LA FRITE

Déposée le 10 avril 1997 par monsieur ROUDEAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROGER LA FRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est monsieur ROUDEAU Patrick domicilié(e) 11 Cour Pomponne de Bellièvre, 77600 Bussy St Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUDEAU Patrick - France.

La marque ROGER LA FRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROGER LA FRITE est expirée depuis le 10 avril 2007.

ROUDEAU Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Conseil 12 , ROGER LA FRITE , - APOTHEME -


Mr ROUDEAU Patrick - 11 Cour Pomponne de Bellièvre, 77600 Bussy St Georges - France


ROUDEAU Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482682 - Publication au BOPI 2008-10-13

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498523 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

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